Institutions Professionnelles
Basculer la navigation
À propos
Méthodologie
Définition
Nomenclature
Répertoire
Actualités
Institutions
Personnalités
Positions
Initiatives
Dossiers
Répertoire
Chercher dans le répertoire
Repères
Histoire
Documents
ADHÉSION
Mon espace
Se connecter
droit d'auteur
Saisir partie du titre
Affichage #
5
10
15
20
25
30
50
100
Tout
Jean-Marie Cavada, premier président de Droits voisins de la presse
Hommages au cinéaste Jean-Luc Godard
Hervé Rony est le nouveau président du Centre français du droit de copie
Fusion à venir entre les sociétés de droits des interprètes et des producteurs phonographiques
France Copie satisfaite de la décision du Conseil d'État sur «l’assujettissement des appareils reconditionnés à la rémunération pour copie privée»
Elections et dissolution: les institutions professionnelles se mobilisent
Didier Quillot élu à la présidence de l'APPS
Deux co-présidents à la tête de la Société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs
Deux accords entre les auteurs et les sociétés de production
Des professionnels de la Culture à l’écoute du Président de la République
COVID-19: Initiatives du 14 avril 2020
COVID-19 Synthèse: dialogue social au 5 mai 2020
COVID-19 Synthèse: dialogue social au 17 mars 2020
Copie France émet des réserves à propos du rapport sur la «Rémunération de la copie privée»
Cécile Rap-Veber, première femme à diriger la Sacem
Bruno Lion, président de la SACEM
Björn Ulvaeus à la présidence de la CISAC
Anne Rambach, nouvelle présidente de la société des compositeurs et auteurs dramatiques
Accord pour la rémunération des auteurs d'œuvres diffusées via la plateforme Molotov
Accord historique sur les pratiques contractuelles entre auteurs et producteurs de cinéma d'animation
Accord entre syndicats et société civile de droits de l'audiovisuel pour une juste rémunération des droits voisins
Accord entre la société des auteurs dramatiques et les producteurs de cinéma pour «mieux financer l’écriture» de fiction
Accord entre la SACEM et la place de marché Pianisty pour une juste rémunération des titres et des auteurs
Accord entre la plateforme ADN, les producteurs et les sociétés de droits des œuvres d'animation
1829: la Société des auteurs-compositeurs dramatiques (SACD) première institution de gestion des droits d'auteurs
113 propositions de Tous pour la Musique en faveur d’une «République de la musique»
La SACD contre la démagogie sur la redevance audiovisuelle
Page 3 sur 3
1
2
3